Mentions Légales

Dernière mise à jour : 20/07/2025

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site quozanetwork.com les informations suivantes :

1.1. Informations légales :

Raison sociale : AuditExcellence
Forme juridique : SARL
Capital social : 50 000 €
Adresse du siège social : 42 Rue de l'Équilibre, 75011 Paris, France
SIRET : 123 456 789 00012
RCS : Paris B 123 456 789
N° TVA Intracommunautaire : FR12345678900
Téléphone : +33 1 84 60 41 86
Email : contact@quozanetwork.com

1.2. Directeur de la publication :

Jean Dupont, Gérant d'AuditExcellence, joignable à l'adresse email : direction@quozanetwork.com

1.3. Hébergeur du site :

Le site quozanetwork.com est hébergé par OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Limitation de responsabilité

2.1. Utilisation du site

Les informations fournies sur le site quozanetwork.com sont aussi précises que possible et mises à jour régulièrement, mais peuvent toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de nous le signaler par email à contact@quozanetwork.com.

AuditExcellence ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site quozanetwork.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

2.2. Contenu du site

AuditExcellence ne peut être tenue responsable des informations diffusées sur les sites auxquels elle est liée. Les liens vers des sites externes n'engagent pas la responsabilité d'AuditExcellence quant au contenu de ces sites.

AuditExcellence se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de son site. Elle ne peut être tenue responsable des changements des mesures administratives et juridiques survenant après la publication.

2.3. Services d'audit financier

Les services d'audit financier proposés par AuditExcellence constituent une obligation de moyens et non de résultat. AuditExcellence s'engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition pour fournir un service de qualité, mais ne peut garantir l'atteinte d'objectifs spécifiques.

AuditExcellence ne peut être tenue responsable des décisions prises par le client sur la base des informations et conseils fournis dans le cadre des services d'audit. Le client reste seul responsable de ses décisions financières et fiscales.

Les services d'audit financier fournis par AuditExcellence ne constituent pas un conseil en investissement au sens de la Directive 2014/65/UE concernant les marchés d'instruments financiers (MiFID II).

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site quozanetwork.com, incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, vidéos, logos, icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d'AuditExcellence à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit d'AuditExcellence.

4. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site quozanetwork.com ou les services d'AuditExcellence est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

5. Contact

Pour toute question ou information concernant le site ou les services d'AuditExcellence, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

AuditExcellence
42 Rue de l'Équilibre
75011 Paris, France
Email : contact@quozanetwork.com
Téléphone : +33 1 84 60 41 86